Déposée le 6 février 2009 par Benoit Guennec
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NICE BOX »
Le déposant est Benoit Guennec domicilié(e) 4 place Louis Armand - 75603 - PARIS cedex 12 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoit Guennec domicilié(e) 4 place Louis Armand - 75603 - PARIS cedex 12 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Benoit Guennec - 4 place Louis Armand - 75603 - PARIS cedex 12 - France
Benoit Guennec - 4 place Louis Armand - 75603 - PARIS cedex 12 - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°515965 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de secours (sauvetage) et d'enseignement. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; extincteurs ;
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
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